GALLIANCE ELABORES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1496313
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2028
Présentation de la marque CLASSIQUE PERE DODU
Déposée le 3 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GALLIANCE ELABORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLASSIQUE PERE DODU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GALLIANCE ELABORES domicilié(e) La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 653 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALLIANCE ELABORES, M. SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) C/O Zi de lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.
La marque CLASSIQUE PERE DODU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GALLIANCE ELABORES, Société par actions simplifiée - La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France - SIREN 305375653
GALLIANCE ELABORES, M. SERVICE JURIDIQUE - C/O Zi de lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Renouvellement sans limitation n°2121986 - Publication au BOPI 1998-47
Inscription - Transmission de propriété n°40643 - Publication au BOPI
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 8 septembre 1992 - TRANSMISSION DE PROPRIETE n°67760 - Publication au BOPI 1992-09-08
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378737 - Publication au BOPI 2008-07-08
Inscription le 3 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714374 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679530 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-20
Plats cuisinés. Sont exclus expressément de cette liste les laits et produits laitiers, matières grasses, café et succédanés du café, poissons, lorsque ces produits sont considérés indépendamment.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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